Mentions Légales

MENTIONS LÉGALES

Entreprise hors Union européenne (ex. Canada) : Le Site est édité par Cheurfi, entreprise constituée en vertu des lois du Québec, Canada, enregistrée sous le numéro 2280267099, dont le siège est situé 1570, Louis Carrier App 604 Montréal, H4N2Z1, Québec Canada.

Directeur / Directrice de la publication : Leila Cheurfi.

Contact : contact@royaumeauto.com — [NUMÉRO DE TÉLÉPHONE]

Hébergeur

Le Site est hébergé par Shopify — Shopify Inc., 151 O’Connor Street, Ground Floor, Ottawa (Ontario) K2P 2L8, Canada — assistance@shopify.com — Tél. : +1 613 241 2828 — https://www.shopify.com. 

Médiation de la consommation

Conformément aux articles L. 612-1 et suivants du Code de la consommation, tout consommateur a le droit de recourir gratuitement à un médiateur de la consommation. Voir l’article 15 des CGV. 

Sécurité des produits

Pour chaque produit, les coordonnées du fabricant et, lorsque celui-ci n’est pas établi dans l’Union européenne, celles de l’opérateur économique responsable dans l’Union (Règlement (UE) 2023/988) figurent sur la fiche produit.

Accessibilité

Le Site est exploité par une micro-entreprise au sens de la directive (UE) 2019/882, exemptée à ce titre des exigences d’accessibilité applicables aux services. Nous nous efforçons néanmoins de rendre le Site accessible au plus grand nombre.

Propriété intellectuelle

L’ensemble des éléments du Site (textes, visuels, logos, structure) est protégé par le droit d’auteur et le droit des marques. Toute reproduction ou représentation, totale ou partielle, sans autorisation, est interdite (articles L. 122-4 et L. 335-2 du Code de la propriété intellectuelle). 

Données personnelles et cookies

Le traitement des données personnelles est décrit dans la politique de confidentialité ; les cookies et traceurs dans la section 7 de la politique de confidentialité.

 


Mentions légales mises à jour le 18-08-2026.